Le Bahut
Qui est concerné ?
La nouvelle organisation du transport public en Saône-et-Loire distingue le réseau spécifique pour les collégiens et les lycéens, dénommé Le Bahut, du réseau Buscéphale à destination du grand public. RSL assure de nombreux circuits scolaires pour le compte du Département de Saône et Loire.
Le Bahut transporte gratuitement tous les élèves scolarisés en demi-pension ou en internat, à condition qu'ils habitent au moins trois kilomètres de l’établissement scolaire et en dehors des périmètres de transport urbain des agglomérations du département.
Organisation du transport des élèves :
Le Département de Saône-et-Loire organise et finance le transport des élèves scolarisés en 1er et 2ème cycle, ainsi que des élèves scolarisés dans les lycées dispensant des filières post-bac (BTS, classes préparatoires aux grandes écoles, mentions complémentaires après BTS).
Tous les élèves peuvent être pris en charge sur les lignes régulières et les circuits spéciaux scolaires s’ils remplissent simultanément les conditions principales suivantes :
- Etre domicilié à l’intérieur du Département, mais en dehors des périmètres de transports urbains de la C.C.M., de la C.A.C.V.B., du S.I.T.U.M. et de la Communauté d'agglomération Beaune-Chagny-Nolay,
- Etre éloigné de plus de 3 kilomètres de l’établissement scolaire fréquenté,
- Fréquenter l’établissement scolaire de son secteur de rattachement.
- Utiliser le service de transport tous les jours sur la base d'un aller-retour, avec un temps de déplacement maximum de 1h30 par jour.
Les aides aux transports
Les détenteurs de la carte de transport scolaire du Conseil général peuvent bénéficier d'une remise de 50% sur le prix du billet en période de vacances scolaires, les mercredis après-midi et les samedis.
Aide au transport des élèves internes
Le Département prend en charge, à titre gratuit, les élèves internes sur les réseaux de transports publics existants : services spéciaux scolaires, lignes régulières départementales et réseau SNCF TER.
Pour les élèves n'ayant pas la possibilité d'emprunter ces réseaux ou ayant choisi de se rendre dans l'établissement fréquenté par un moyen personnel (voiture, moto...), ceux-ci pourront bénéficier de l'aide forfaitaire accordée selon trois tranches kilométriques. Sont concernés, les élèves du primaire, collégiens et lycéens jusqu'en classe de terminale, hébergés pendant toute l'année scolaire dans l'internat de l'établissement scolaire et dont le représentant légal réside en Saône et Loire.
Aide individuelle de transport
Indemnisation du transport de l'élève en cas d'inadaptation des services de transport mis en place par le Conseil général. L'aide est allouée sur la base d'un aller et d'un retour :
- du domicile à l'établissement lorsqu'il n'existe pas de service de transport
- ou du domicile au point de passage de l'autocar le plus proche
Le temps de parcours du domicile à l'établissement scolaire ne doit pas être supérieur à 1h30 par jour.
Subvention pour la préscolarisation en milieu rural
Aide au transport des enfants d'âge préscolaire (moins de 5 ans). Sont concernés les familles, lorsqu'elles assurent elles-mêmes, en l'absence de service organisé, le transport de leur enfant d'âge préscolaire.